Documents de politiques

Documents de politiques

Gouvernance

Politique - Langues officielles (24 KB)
Politique - Conflits d'intérêt (19 KB)
Politique - Révision des politiques (26 KB)
Politique - IEA - Sélection pour les délégués (21 KB)
Politique - Utilisation de titres de poste pour les membres de Conseil national (24 KB)

 

Administration

Politique - Calendrier des delais de conservation (55.6 KB)
Politique - Normes pour la rédaction des procès-verbaux (14.7 KB)
Notes concernant les normes pour la rédaction des procès-verbaux (16.2 KB)
Exemple d'un procès-verbal provisoire (16.6 KB) (version WORD)

 

Finances

Politique - Dépenses (53.4 KB)
Politique - Demandes de subvention aupres de ACE (26 KB)
Politique - Calcul de la Capitation (23 KB)
Politique - Gestion du fonds de reserve et placements (18 KB)

 

Communications

Politique - Mises a jour de site Web-4.1F (27.6 KB) (Révisé 2005-04-09)

 

Adhésion

Politique - Cotisation des membres (23 KB) (Révisé 2008-03-01)
Politique - Critères d'acceptation des membres corporatifs (23 KB)
Politique - Nomination au Prix Fellow de l'IEA (26 KB)
Politique - Politique de confidentialité-5.4F (116.6 KB)
Politique - Utilisation du nom et du logo de l'ACE par les membres individuels (26 KB)
Politique - Utilisation du logo de l'ACE par les conseils régionaux (22 KB)
Politique - Membres retraités (20 KB)
Politique - Membre temporaire en vue de la réduction de cotisation (25 KB)
Politique - Étudiants à temps partiel (20 KB)

 

Programmes

Politique - Actes de conference de ACE-6.1F (29.9 KB)
Politique - Nominations aux prix triennaux de IEA-6.2F (31.1 KB)

 

Relations externes

Politique - 20130201 Partenaires en transfert de connaissances (PDF)
Politique - Publicité réciproque (61 KB)